En bref
inscalc calcule en ligne les passifs et le résultat IFRS 17 des contrats d'assurance émis, groupe de contrats par groupe de contrats, à partir de vos flux de trésorerie projetés.
Gratuit, sans compte : un jeton de session suffit. En français et en anglais, avec les termes des versions officielles de la norme.
Pour quoi faire
- Vérifier un calcul IFRS 17 produit par un autre outil, composante par composante.
- Préparer la présentation au bilan (§ 78) et les informations à fournir de la note annexe (§ 100 à 132) : compte de résultat, rapprochements, contrats nouveaux, calendrier de la CSM, taux, échéances, sensibilité.
- Mesurer l'effet d'une hypothèse : courbe d'actualisation, unités de couverture, groupe devenu déficitaire.
- Se former sur cinq exemples complets, chaque chiffre relié à son paragraphe de la norme : Exemples.
Confidentialité
Ni nom, ni adresse e-mail. Les saisies sont chiffrées avec une clé tirée de votre jeton : sans lui, personne ne peut les lire. Une session inutilisée est effacée après 30 jours. Le détail : Protection des données.
Ce que fait l'application
Pour une période de reporting annuelle :
- méthode d'affectation des primes (PAA), groupes déficitaires compris ;
- modèle général des contrats sans éléments de participation directe : marge sur services contractuels, élément de perte, ajustement au titre du risque non financier ;
- passif au titre des sinistres survenus, pour les deux méthodes ;
- actualisation par la courbe des taux sans risque de l'EIOPA, mise à jour chaque mois, plus une prime d'illiquidité, ou par une courbe saisie ;
- charges financières d'assurance en résultat net, ou ventilées avec les autres éléments du résultat global (§ 88 b)) ;
- actif au titre des flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition par portefeuille (§ 28B à 28F) et portefeuilles à l'actif ou au passif (§ 78) ;
- compte de résultat et rapprochements des § 101 et 103, en total et par groupe ; analyse des produits (§ 106), contrats comptabilisés dans la période (§ 107), actif pour frais d'acquisition (§ 105A, 109A), calendrier de la marge sur services contractuels (§ 109), niveau de confiance et taux (§ 119, 120), sensibilité au risque de taux (§ 128), échéances des flux (§ 132) : un classeur Excel ;
- chaque résultat avec sa formule et son paragraphe d'IFRS 17.
Ce qu'elle ne fait pas
- Contrats avec éléments de participation directe (méthode des honoraires variables).
- Contrats de réassurance détenus.
- Transition (annexe C).
- Clôtures intermédiaires : la période est l'année qui s'achève à la date de clôture.
- Projection des flux de trésorerie et calcul de l'ajustement au titre du risque non financier : ce sont des saisies.
- IFRS 9 et IFRS 18.
Les simplifications du calcul, et le sens de l'erreur que chacune peut entraîner, sont listées dans le Guide utilisateur.
Ce qu'il faut avoir sous la main
Par groupe de contrats :
- la méthode et les montants d'ouverture : passifs, élément de perte, marge sur services contractuels ;
- les primes reçues, les flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition et les sinistres payés de l'année ;
- modèle général : les flux de trésorerie futurs projetés à l'ouverture et à la clôture, le taux figé, l'ajustement au titre du risque non financier, les unités de couverture (dont celles des cinq prochaines années), la durée de couverture restante et, pour les écarts entre primes reçues et attendues et entre frais d'acquisition payés et attendus, la part liée aux services futurs ou à la période ;
- méthode d'affectation des primes : les primes attendues et la couverture fournie ;
- les sinistres survenus restant à payer à la clôture ;
- s'il y a lieu, par portefeuille, l'actif pour frais d'acquisition payés avant la comptabilisation des groupes et sa part affectée à chaque nouveau groupe ;
- pour les informations à fournir : le niveau de confiance de l'ajustement au titre du risque non financier et le choc de taux de la sensibilité.
Essayer
Ouvrez la page Calcul IFRS 17 des contrats d'assurance, puis « Ouvrir un exemple » : cinq entreprises fictives prêtes à calculer, de l'assureur IARD en méthode d'affectation des primes au groupe déficitaire du modèle général, décrites avec leurs chiffres clés dans la page Exemples. Le mode d'emploi : Guide utilisateur.
Questions fréquentes
Est-ce gratuit ?
Oui, sans abonnement ni compte : un jeton de session suffit pour calculer, exporter et reprendre son travail.
La méthode des honoraires variables (VFA) est-elle traitée ?
Non. Le calcul couvre la méthode d'affectation des primes et le modèle général des contrats sans éléments de participation directe.
Les tableaux de la note annexe sont-ils produits ?
Oui : le compte de résultat et les rapprochements des § 101 et 103, en total et par groupe de contrats, où chaque colonne boucle de l'ouverture à la clôture, les portefeuilles à l'actif et au passif (§ 78), puis les informations des § 105A à 132 (actif pour frais d'acquisition, produits, contrats nouveaux, calendrier de la CSM, taux, sensibilité, échéances), dans un classeur Excel.
D'où viennent les taux d'actualisation ?
De la courbe des taux sans risque publiée chaque mois par l'EIOPA, chargée automatiquement, à laquelle s'ajoute la prime d'illiquidité saisie ; ou d'une courbe que vous saisissez.